Les CMR (Cancérogènes, Mutagènes, Reprotoxiques)

Certains agents chimiques ou procédés industriels ont des effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) à moyen ou à long terme.

• Agent ou procédé cancérogène : Produit chimique (amiante, poussières de bois, benzène…) ou procédé qui induit des cancers ou en augmente l’incidence.
• Agent mutagène ou génotoxique (isocyanurate de triglycidyle par exemple) : Produit chimique qui augmente la fréquence des mutations dans des populations de cellules et/ou d’organismes.
• Agent toxique pour la reproduction ou reprotoxique : Produit chimique (plomb par exemple) qui provoque des effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité des hommes et des femmes adultes, ainsi que des effets indésirables sur le développement de leurs descendants.

Effets sur la santé

Les effets liés à l’exposition professionnelle à des agents chimiques CMR dépendent du profil toxicologique des substances concernées (voies de pénétration dans l’organisme, organes cibles, relations doses-effets, etc.), des scénarios d’expositions (voies, durée, niveau d’exposition, etc.) et d’autres paramètres propres à l’individu (sexe, susceptibilité génétique, etc.), ainsi que des facteurs extra-professionnels (notamment le tabagisme).

Obligations de l’employeur

Il est indispensable de les repérer les CMR, c’est-à-dire de faire l’inventaire des produits utilisés et des situations de travail pouvant donner lieu à des expositions. Quand un agent CMR est repéré sur le lieu de travail, sa suppression ou sa substitution s’impose, chaque fois qu’elle est techniquement possible.

Les articles R. 4412-93-1 à R. 4412-93-4 imposent à l’employeur :

• D’établir une liste nominative et actualisée des travailleurs susceptibles d’être exposés aux agents CMR. Cette liste précise, pour chaque travailleur, les substances CMR auxquelles il est susceptible d’être exposé ainsi que les informations connues sur la nature, la durée et le degré de son exposition ;
• De tenir cette liste à la disposition des travailleurs et des membres du comité social et économique (CSE) dans sa version anonymisée ;
• De communiquer aux services de prévention et de santé au travail (SPST) ces informations afin qu’elles soient versées dans le dossier médical en santé au travail et que la liste soit conservée pendant au moins 40 ans.

Suivi Santé Travail

Les salariés exposées CMR ont un Suivi Individuel Renforcé par le médecin du travail, ainsi qu’un suivi post-exposition et/ou post-professionnel.

L’employeur doit déclarer au médecin du travail une salariée exposée au CMR qui tombe enceinte.