Suivi individuel santé travail

La Visite d’Information et de Prévention Initiale

La Visite d’Information et de Prévention (VIP) initiale est destinée aux salariés soumis à un Suivi Individuel simple et ceux soumis à un Suivi Individuel Adapté.

Elle est individuelle (article R4624-11 du Code du travail) et réalisée par un professionnel de santé (médecin du travail, collaborateur médecin, interne en médecine du travail, infirmier en santé au travail) qui remet une attestation de suivi au salarié.

L’Examen Médical d’Aptitude  à l’embauche

L’Examen Médical d’Aptitude  à l’embauche est destiné aux salariés soumis à un Suivi Individuel Renforcé.

Il est réalisé avant l’affectation sur le poste, par le médecin du travail qui délivre un avis d’aptitude (article R4624-24 du Code du travail) .

Objectif de la visite :

• Interroger le salarié sur son état de santé,
• L’informer sur les risques éventuels auxquels l’expose son poste de travail,
• Vérifier la compatibilité de son poste de travail avec son état de santé ou envisager la nécessité d’aménagement spécifique,
• Le sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre.

Pour le Suivi Individuel simple

• Visite périodique maximum tous les 5 ans par un professionnel de santé.

Pour le Suivi Individuel Renforcé

• Visite périodique par le médecin du travail au maximum tous les 4 ans avec délivrance d’un avis d’aptitude,
• Visite intermédiaire à 2 ans par un professionnel de santé avec délivrance d’une attestation de suivi.

Conditions :

• A réaliser dans les 8 jours suivant la reprise,
• Arrêt maladie : après 60 jours d’arrêt,
• Arrêt Accident Travail : après 30 jours d’arrêt,
• Arrêt Maladie Professionnelle : sans condition de durée,
• Après un congé maternité / parental en fonction du poste de travail.

Objectif :

• Vérifier la capacité du salarié à reprendre son poste ou envisager la nécessité d’aménagements spécifiques.

Par qui :

• Par le médecin du travail qui la réalise, ou, dans certains cas et sur sa délégation, par un professionnel de santé (collaborateur médecin, interne en médecine du travail, infirmier en santé au travail).

La visite de reprise contribue au maintien en emploi et à la Prévention de la Désinsertion Professionnelle

Visite réalisée par un professionnel de santé.

Conditions :

• À l’initiative :
  • du médecin du travail,
  • du médecin conseil de la sécurité du travail,
  • du salarié.
• Après 30 jours d’arrêt de travail,
• Facultative.

Objectif :

• Favoriser le retour au travail et le maintien dans l’emploi des salariés ayant bénéficié d’un long arrêt de travail.

A l’issue de la visite, peuvent être proposés :

• Des aménagements ou adaptations du poste de travail,
• Un aménagement du temps de travail,
• Une reconversion professionnelle,
• Le suivi d’une formation professionnelle en vue d’une réorientation ou d’un reclassement.

La visite de préreprise contribue au maintien en emploi et à la Prévention de la Désinsertion Professionnelle

Visite réalisée par un professionnel de santé, elle se fait à la demande :

Du salarié

• Le salarié qui ressent des troubles peut solliciter une visite, notamment lorsqu’il anticipe un risque d’inaptitude, dans l’objectif d’engager une démarche de maintien en emploi et de bénéficier d’un accompagnement personnalisé. La demande du travailleur ne peut motiver aucune sanction.

De l’employeur

• Il doit motiver sa demande auprès du médecin du travail et informer le salarié sur les motifs de cette demande.

Du médecin du travail

• Le médecin du travail peut lui aussi programmer un rendez-vous avec le salarié s’il le juge nécessaire.

Visite réalisée par le médecin du travail ou un professionnel de santé durant l’année civile du 45ème anniversaire du salarié. Elle peut être réalisée en même temps qu’un autre examen dans les 2 ans précédent les 45 ans.

Objectifs :

• Établir un état des lieux entre le poste de travail et l’état de santé du salarié, en tenant compte des expositions aux facteurs de risques auxquels il a été soumis,
• Évaluer les risques de désinsertion professionnelle,
• Sensibiliser le salarié aux enjeux du vieillissement au travail et à la prévention des risques professionnels.

La visite de mi-carrière contribue au maintien en emploi et à la Prévention de la Désinsertion Professionnelle

Pour qui

• Les travailleurs bénéficiant ou ayant bénéficié d’un Suivi Individuel Renforcé,
• Les travailleurs ayant été exposés à un ou plusieurs des risques mentionnés dans l’article
  R4624-23 du Code du  travail, antérieurement à la mise en œuvre du dispositif de SIR.

Conditions :

• L’employeur informe le SPST, dès qu’il en a connaissance :
  • de la cessation de l’exposition d’un des travailleurs de l’entreprise à des risques particuliers pour sa santé,
  • ou de son départ ou de sa mise à la retraite.
• Il prévient le travailleur concerné de la transmission de cette information. Lorsqu’un travailleur estime remplir les conditions et n’a pas été avisé de la transmission de cette information, il peut demander à bénéficier de cette visite directement. Il informe son employeur de sa démarche.

Objectifs :

• Etablir un état des lieux des risques professionnels auxquels a été soumis le salarié,
• Recommander une surveillance post-professionnelle si nécessaire.