Amiante

risques liés aux poussières

L’amiante pénètre par les voies respiratoires et peut passer dans le tube digestif. Elle entraine une asbestose (fibrose pulmonaire), des pleurésies, des plaques pleurales, etc.

L’amiante est responsable de cancers broncho-pulmonaire et de cancers de la plèvre (mésothéliome) pris en charge au titre des tableaux N°30 « Affections professionnelles consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante », et 30 bis « Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières d’amiante » des maladies professionnelles du régime général. Elle peut également être responsable de cancers du larynx et des ovaires. Des doutes existent quant au lien avec des cancers du pharynx, des cancers du tube digestif.

 

L’amiante est interdite en France depuis 1997. C’est un cancérogène avéré, classé depuis 1977 par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) et par l’Union Européenne en catégorie 1A. Cela impose d’identifier les situations potentiellement exposantes pour les salariés, d’évaluer le risque et en fonction de cette évaluation de mettre en place les mesures de prévention collective et individuelle adaptées.

 

Informations réglementaires :

Cela concerne les bâtiments ou maisons dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997. Le maître d’ouvrage doit fournir, en annexe des pièces du marché, les repérages avant travaux selon la norme NFX46-020. Chez les particuliers un diagnostic amiante a peut-être été réalisé pour la maison, en cas de doute mettre en place tous les moyens de prévention adaptés aux travaux envisagés.

 

En cas de travaux de retrait, l’entreprise doit :

  • Etre certifiée « 1552 Traitement de l’amiante ».
  • Définir les processus et évaluer les risques. L’évaluation sera intégrée dans le Document Unique.
  • Transmettre au médecin du travail : les plans de retrait, les stratégies d’échantillonnage des chantiers pour avis, les rapports de mesurages, les notices de poste, les éléments liés à l’organisation du travail.
  • Etablir la fiche individuelle d’exposition à l’amiante pour chaque salarié et la transmettre au médecin du travail.
  • Etablir le Dossier Technique Amiante des locaux et lieux de travail par un organisme agréé.
  • Pour les travaux d’interventions : travaux de réparation, de rénovation, de réhabilitation et de maintenance) :
  • Définir un processus et évaluer les risques afin de l’intégrer dans le Document Unique.
  • Former les salariés et un encadrant technique/chantier aux travaux d’intervention de la sous-section 4 (SS4) et prévoir avant la formation une visite médicale avec le médecin du travail
  • Rédiger un mode opératoire pour le processus mis en œuvre et le transmettre avant le démarrage du chantier au médecin du travail pour avis, à l’inspection du travail et au contrôleur de la CARSAT.
  • Réaliser des prélèvements afin de s’assurer du respect de la VLEP (Valeur Limite d’Exposition Professionnelle) dans le cadre d’une stratégie d’échantillonnage. Cette dernière doit être soumise pour avis au médecin du travail.
  • Etablir la fiche individuelle d’exposition à l’amiante, pour chaque salarié et la transmettre au médecin du travail.