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Mis à jour : 16 mars 2021

Le télétravail bouleverse l'organisation du travail et du temps, transforme les relations sociales et professionnelles ainsi que l'environnement physique et technique du télétravailleur.

Dans ce cadre, certaines problématiques peuvent être exacerbées :

• douleurs physiques liées à un aménagement du poste inadapté,
• sentiment d'isolement,
• perte du sentiment d'appartenance à l'entreprise,
• monotonie, perte de sens,
• perte de confiance en l'entreprise...

Les signaux d'alerte sont d'autant plus difficiles à percevoir que les collaborateurs ne sont plus physiquement présents et les liens distendus.

Ces documents ont pour but d'alimenter votre réflexion sur la mise en place et l'organisation du télétravail. Vous y trouverez des conseils et des pistes d'actions pour éviter les écueils du travail à distance et favoriser la santé de vos collaborateurs et de votre collectif. 

Le télétravail, quelques outils pour vous aider

ACCOMPAGNER SES COLLABORATEURS EN TELETRAVAIL	LE TELETRAVAIL, EN QUELQUES REPERES	LA METEO DU TRAVAIL...

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Mis à jour : 17 mars 2021

Implantation générale
Aucune source lumineuse dans le champ de vision	Aucune source lumineuse dans le champ de vision
Positionnement de l'écran selon la forme du bureau
Bureau droit	Bureau avec courbure
Installation et réglages au poste de travail 1. Régler son siège Assis au fond du siège avec le maximum de contact dossier-dos Coudes à la hauteur du plan de travail Angle bras / avant-bras: entre 90° et 130° Espace entre l'assise et la pliure du genou : une main Garantir un appui au niveau des coudes et avant-bras (ex. accoudoirs réglables, plan de travail, repose-bras...) Pieds à plat sur le sol avec les cuisses horizontales (si besoin, utiliser un repose-pied) 2. Régler son écran Ecran face au salarié Éloignement : environ une longueur de bras Hauteur : les yeux au niveau du bord supérieur de l'écran Orientation, inclinaison, luminosité, contraste, couleurs de l'écran pour un affichage net
	3. Positionner son clavier Clapets fermés Eloignement : 10 à 25 cm du bord du bureau Mains dans le prolongement des avant-bras 4. Positionner sa souris A proximité du clavier (dans le prolongement de l'épaule) 5. Positionner son téléphone A portée de main et du côté opposé à la main prédominante Eviter de le placer en hauteur 6. Positionner ses documents Entre le clavier et l'écran En face du salarié Si besoin, utiliser un support documents
Otimisation du plan de travail
Ne garder que l’essentiel à portée de main	Zone rouge (+ de 60 cm) : outils très peu ou pas utilisés Zone orange (30 - 60 cm) : outils utilisés ponctuellement Zone verte (- de 30 cm) : outils fréquemment utilisés
Travail sur ordinateur portale
Pour le travail avec ordinateur portable, se conformer aux conseils généraux.
Pour cela : Placer un rehausseur incliné sous l'ordinateur Connecter un clavier et une souris en déporté Ne pas travailler avec l'ordinateur sur les genoux
Il existe des supports et des périphériques compacts, légers et facilement transportables pour les travailleurs nomades.
Limiter le travail sur tablette. Des accessoires peuvent réduire les contraintes.

Télécharger la plaquette d’information

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Mis à jour : 17 mars 2021

Effets sur la santé

• Troubles du sommeil
  • difficultés d'endormissement, réveils précoces,
  • insomnies, troubles de la vigilance
• Fatigue
• Troubles de l'alimentation
  • erreurs diététiques, grignotage, prise de poids
  • consommation excessive d'excitants (café, tabac)
• Troubles digestifs
  • ballonnement, constipation, douleur d'estomac, ulcère
• Troubles psychiques
  • dégradation de l'humeur, irritabilité, anxiété et agressivité entraînant la prise de médicaments psychotropes

A long terme

• risque accru de maladies cardio-vasculaires, hypertension artérielle, infarctus

LA DETTE DE SOMMEIL ET LA PRISE DE CERTAINS MEDICAMENTS (SOMNIFERES...) SONT A L'ORIGINE DE LA SOMNOLENCE.

ATTENTION AUX CONSEQUENCES : ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE LA CIRCULATION.

Lire Travail de nuit, travail posté (équipes alternantes de nuit)

Quelques conseils

Vous travaillez le matin (lever 5h ou avant)

Vous avez une dette de sommeil

• Faites la sieste l'après-midi, même courte
• Couchez-vous entre 21h et 22h
• Collation au lever
• Petit déjeuner à la pause du matin
• Déjeuner à la mi-journée

Somnolence maximale vers 9 h du matin

• Pour la combattre : petit déjeuner au travail
• Attention : risque de somnolence au volant

Vous travaillez l'après-midi

Ne veillez pas trop pour ne pas décaler votre sommeil

• Horaires réguliers de repas à respecter au maximum
• Collation entre 16h et 17h au travail

Vous travaillez de nuit

Vous avez une dette de sommeil

• Dormez le matin : la double journée est dangereuse Faites la sieste
• Petit déjeuner léger avant de dormir
• Horaires réguliers du déjeuner et du dîner à respecter
• Collation entre 3h et 4h du matin

Somnolence maximale vers 3-4 h du matin

• Pour la combattre : collation et local de travail bien éclairé
• Attention : risque de somnolence au volant

Vous êtes de repos Profitez-en pour récupérer

• Augmentez votre temps de sommeil (grasse matinée ou sieste)
• Ne vous couchez pas trop tard le soir
• Horaires de repas réguliers

Il est primordial de ne pas vous mettre en dette de sommeil avant de reprendre le travail 

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Mis à jour : 17 mars 2021

Définition et rappel réglementaire

Législation sur le travail de nuit

Définition du travail de nuit (cf. Art. L. 3122-29 à L. 3122-31 du code du travail)

Est considéré comme travailleur de nuit tout travailleur qui

1. Soit accomplit, au moins deux fois par semaine, selon son horaire de travail habituel, au moins trois heures de son temps de travail quotidien durant la période entre 21 heures et 6,
2. Soit accomplit, au cours d'une période de référence, un nombre minimal d'heures de travail de nuit au sens de ces mêmes articles.

Le nombre minimal d'heures de travail de nuit et la période de référence mentionnés au 2° sont fixés par convention ou accord collectif de travail étendu ou, à défaut, par décret en Conseil d'Etat pris après consultation des organisations représentatives au niveau national des employeurs et des salariés.

En l'absence de définition par une convention ou accord collectif de travail étendu, est considéré comme travailleur de nuit, au sens de l'article L. 3122-31, le travailleur qui accomplit, pendant une période de 12 mois consécutifs, 270 heures de travail.

La durée de travail des travailleurs de nuit ne peut excéder 8 heures par jour et 40 heures par semaine sauf accord de branche.

Législation sur le travail en équipes successives alternantes

La directive européenne du 4 novembre 2003 précise: « tout mode d’organisation du travail en équipe selon lequel des travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, y compris rotatif, de type continu ou discontinu, entraînant pour les travailleurs la nécessité d’accomplir un travail à des heures différentes sur une période donnée de jours ou de semaines ».

Le travail posté, comme par exemple les 3x8, 2x8, 2x12 …, fait partie des organisations temporelles atypiques et peut inclure un poste horaire de nuit.

Des notions pour mieux comprendre les effets sur la santé du travail de nuit et/ou posté

Il est important de rappeler que le recours au travail de nuit doit être exceptionnel

• L’homme n’est pas fait pour travailler la nuit.
• Beaucoup de fonctions vitales disposent de rythmes circadiens qui ne peuvent pas s’inverser, tout au plus s’adapter.
• La « Fenêtre du Jour » se situe entre 7 h et 22 h et 80% d’individus se sentent bien pendant cette période, en dehors de cette « Fenêtre » il y a un risque de déséquilibre.

L’horloge interne de l’organisme

Notre organisme possède sa propre horloge interne qui, fortement influencée par le rythme jour/nuit, donne le signal du repos au moment de la nuit alors que le jour est une période de forte activité.

Cette horloge interne ne gouverne pas uniquement les rythmes du sommeil et de l’éveil; elle gouverne de très nombreux rythmes biologiques qui tournent sur 24H (rythmes circadiens) tels que la température interne, la sécrétion de multiples hormones (dont le cortisol « hormone du stress »), le rythme cardiaque et la tension artérielle, la fréquence respiratoire etc…

Le décalage des horaires de travail

Un travail actif qui est effectué la nuit alors que les fonctions biologiques sont en état de repos entraîne une désynchronisation des rythmes.

Le niveau de vigilance est alors réduit, ce qui favorise les erreurs et diminue l’efficacité. Ce conflit continue le jour, le travailleur veut dormir alors que ses fonctions biologiques sont activées.

Le sommeil récupérateur de jour est souvent de mauvaise qualité.

Le travailleur posté est alors dans une sorte d’état de décalage horaire chronique.

Une nuit de sommeil

Est habituellement composée de 4 à 5 cycles de 1H30 à 2H chacun avec des périodes de sommeil

• Profond, indispensable à la récupération de la fatigue physique
• Paradoxal qui permet la récupération psychique

La phase de sommeil paradoxal (rêves) s’allonge progressivement au fur et à mesure des cycles pour être maximale au petit matin.

Le sommeil de jour

Est souvent plus court (3 cycles au lieu de 5) et la récupération psychique est moins bonne. Ceci est souvent aggravé par des nuisances liées à l’environnement de jour (bruit de voisinage, de circulation routière, ferroviaire, d’avions, etc.….).

Pour compenser ces effets, l’individu a souvent recours aux excitants la nuit (tabac, café) et aux calmants le jour (somnifères, tranquillisants).

Répercussions sur la santé des salariés du travail de nuit ou équipes alternantes

• Troubles du sommeil associés à des troubles de la vigilance
• Déséquilibre métabolique et endocrinien (diabète, cholestérol…) suite au dérèglement chrono biologique
• Fatigue
• Troubles gastro-intestinaux
• Anxiété, dépression
• Consommation plus élevée de médicaments pour faciliter le sommeil ou à l’inverse rester éveillé 
• Désadaptation et isolement social, professionnel et /ou familial 
• Risques cardiovasculaires plus élevés : surpoids, hypertension artérielle

Certaines études évoquent

• Une probabilité plus élevée de cancer notamment du sein et colorectal
  • Principaux facteurs de risque professionnels de cancer - Des cancérogènes avérés ou suspectés, lu sur le site de l'INRS 
  • Le travail de nuit, un risque pour les femmes ? Lu sur le site de l'INSERM
• Un risque plus élevé de prématurité et de fausse couche chez les femmes enceintes

Quelques propositions pour prévenir les effets sur la santé

L’hygiène de vie du salarié

Le salarié doit opter pour des règles d’hygiène de vie

• Préservant au maximum son sommeil
• Apportant une alimentation régulière et équilibrée

Lire Le travail de nuit ou en horaires alternants conseil...

Les conditions de travail

• Prévoir des temps de pause réguliers
• Proposer des modes de transport organisés par l’entreprise et veiller à la compatibilité des horaires de travail avec les horaires de transports en commun
• Changer temporairement d’affectation les femmes enceintes
• Evaluer régulièrement la pénibilité perçue par les travailleurs 
• Maintenir une rotation des tâches, pour garantir le maintien de la vigilance des travailleurs

L’organisation du travail

• Privilégie le volontariat 
• Limite le travail de nuit pour les travailleurs qui en font la demande
• Tient compte les contraintes familiales
• Organise des campagnes collectives de sensibilisation
• Veille à ce que les travailleurs de nuit bénéficient des services de l’entreprise (formations, actions sociales….)

Les aménagements spécifiques

• Par l’aménagement des postes (ergonomie, éclairage : niveaux de lumière élevés …)
• Par l’aménagement des lieux de travail temporaires (chantiers)
• Par l’aménagement de locaux de repos adaptés (prise de repas chauds) 
• En mettant en place un dispositif de sécurité adapté pour les risques liés au travail de nuit

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Mis à jour : 17 mars 2021

Dispositions législatives et réglementaires – Les principaux textes

La réglementation a évolué en 2006 avec la transcription de la directive européenne 2003/10/CE dans le Code du travail par le décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006.

Ainsi, l'employeur doit prendre des mesures de prévention visant à supprimer ou à réduire au minimum les risques résultant de l'exposition au bruit, en tenant compte du progrès technique et de la disponibilité de mesures de maîtrise du risque à la source. (Art. R. 4432-1).

L'exigence de la réglementation est basée sur

• Des paramètres physiques, utilisés comme indicateurs du risque, ils sont définis par le code du travail (Art. R. 4431-1)

1º Le niveau de pression acoustique de crête, niveau de la valeur maximale de la pression acoustique instantanée mesurée avec la pondération fréquentielle C (Lp, c exprimé en db(C))

2º Le niveau d'exposition quotidienne au bruit, moyenne pondérée dans le temps des niveaux d'exposition au bruit pour une journée de travail nominale de huit heures (Lex, d exprimé en dB(A))

3º Le niveau d'exposition hebdomadaire au bruit, moyenne pondérée dans le temps des niveaux d'exposition quotidienne au bruit pour une semaine nominale de cinq journées de travail de huit heures

• Des valeurs limites d'exposition et des valeurs d'exposition (Art. R. 4431-2) déclenchant une action de prévention, fixées par le code du travail et représentées dans le tableau suivant

Les actions de prévention à mettre en place, suivant le code du travail, à l'issue de la détermination de ces paramètres sont schématisées de la façon suivante　

SI on observe　: 80 dB (A)<Lex,8h< 85 dB (A)

ou 135 dB(C)<Lp, c< 137 dB(C)

• Mise à disposition de port de protections auditives (l'employeur met à disposition des protections auditives), (Art. R4434-7)
• Examen audiométrique à la demande (Art. R4435-2)
• Formation et information des salariés (Art. R4436-1)

Si on observe　: Lex,8h > 85 dB (A)

ou Lp, c > 137 dB(C)

• Port de protections auditives OBLIGATOIRE (l'employeur impose le port des protections auditives), (Art. R4434-7)
• Examen audiométrique à la demande, (Art. R4435-2)
• Surveillance Médicale Renforcée (SMR), (Art. R4624-18)
• Les zones sont signalées et leur accès limité, Mise en œuvre de mesures basées sur les principes généraux de prévention, (Art. R4434-1 à Art. R4434-3) (Art. L4121-2)
• Formation et information des salariés, (Art. R4436-1)

Les principaux risques liés au bruit

• Un excès de bruit peut entrainer des séquelles importantes et irréversibles
  • Une fatigue auditive
  • Une surdité temporaire ou définitive
  • Des acouphènes

Les principaux effets

• Effets sur l'organisme
  • Troubles du sommeil, Fatigue
  • Effets sur le cœur (palpitations, HTA)
  • Troubles gastro-intestinaux
  • Hypertonie musculaire
  • Stress
  • Difficultés de concentration (gêne l'attention et l'apprentissage, augmente le risque d'accident)
  • Troubles de l'équilibre au-delà de 130 dB(A)
• Effets sur le travail
  • Perturbation de la communication
  • Difficultés de concentration, Risque d'erreurs
  • Effet de masque, source d'accidents du travail

Les mesures de prévention

• Moyens de prévention organisationnels
  • Délimiter les zones
  • Limiter les temps d'exposition
  • Isoler les travailleurs le plus souvent possible des zones bruyantes
  • S'assurer de la mise à disposition et du port effectif des protections auditives individuelles
  • Faire réaliser des mesures d'ambiance sonores
• Moyens de prévention techniques
  • Réduire le bruit à la source (isolation et insonorisation des machines)
  • Inscrire une clause bruit dans le cahier des charges avant tout achat de nouveau matériel
  • Entretenir et contrôler régulièrement les équipements
  • Traiter acoustiquement les locaux
  • Porter des protections auditives
• Moyens de prévention humains
  • Informer et former les travailleurs
  • Assurer une hygiène des mains et des protections auditives individuelles
• Moyens de prévention médicaux
  • Tenir à jour une liste des salariés exposés
  • Remettre aux salariés lors du départ de l'entreprise une attestation d'exposition

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Mis à jour : 17 mars 2021

Les situations de travail d’exposition au froid

• Le travail dans un local ouvert ou non (entrepôts, entrepôts frigorifiques, abattoirs, conditionnement de produits frais ou surgelés, entretien ou réparation de chambre froide)
• Le travail à l’extérieur (BTP, industrie des transports…)

Les risques sanitaires pendant une période de grand froid

• Les intoxications au CO, (il y a chaque année en région Centre plusieurs intoxications professionnelles au CO)
• Les impacts sanitaires directs résultant d’une vague de froid ou d’un épisode intense de neige ou de verglas
• Les pathologies infectieuses hivernales

La protection du travailleur exposé au froid et aux intempéries dans le code du travail

• Article R4223-15 - L'employeur prend, après avis du médecin du travail et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel, toutes dispositions nécessaires pour assurer la protection des travailleurs contre le froid et les intempéries.
• Article R4223-13 - Les locaux fermés affectés au travail sont chauffés pendant la saison froide. Le chauffage fonctionne de manière à maintenir une température convenable et à ne donner lieu à aucune émanation délétère.

Pour vous aider dans vos démarches de prévention

• Médecin du travail de votre entreprise et pôle de prévention du service de santé au travail
• Sur le site de l'INRS – « Travail au froid »
• Sur le site de l'OPPBTP　: Froid sur les chantiers : les précautions à prendre
• Sur le site de du ministère du travail – «Vague de froid | les responsabilités de l’employeur envers ses salariés » et « Froid »
• Sur le site de l'ARS Centre _ « Période de grand froid : recommandations sanitaires »

• consultez la carte de vigilance météorologique

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Mis à jour : 17 mars 2021

Exemples

• Travaux sur métaux
• Outils pneumatiques
• Engins de chantier
• Un grand nombre de machines industrielles...

Mais aussi dans la vie de tous les jours

• Bricolage : tondeuses, perceuses, tronçonneuses...
• Certains sports : tir, ball-trap...
• Certains loisirs : chasse, discothèque, walkman...

Estimation de niveaux sonores en dB(A)

• Marteau-piqueur, à 1 mètre : 115
• Scie circulaire à main, à 1 mètre : 115
• Métier à tisser : 103
• Rotative à journaux : 95
• Tondeuse à gazon motorisée, à 1 mètre : 92
• Camion roulant à 50 km/h, à 20 mètres : 85
• Voiture roulant à 60 km/h, à 20 mètres : 65
• Conversation, à 1 mètre : 55
• Salle de détente : 40

Effets possibles sur la santé

• Sur l'oreille
  • Fatigue auditive passagère, disparaissant après une période de repos
  • Acouphènes
  • Surdité
    • Progressive
    • Bilatérale
    • Insidieuse
    • Irréversible
• Mais aussi d'autres troubles
  • Difficultés de concentration dans le travail, fatigue
  • Stress, tensions musculaires, troubles du sommeil
  • Troubles cardiovasculaires : augmentation de la fréquence cardiaque et de la tension artérielle

Entraînant une augmentation du risque d'erreurs et d'accidents du travail

La surdité liée au bruit est irréversible, n'attendez pas qu'il soit trop tard

Comment prévenir le risque

Les mesures de protection collective : réduction du bruit à la source et limitation de la propagation du bruit sont prioritaires

• Choix de machines conformes aux normes de sécurité
• Encoffrement des machines
• Traitement acoustique des locaux
• Isolation des postes bruyants
• Signalisation des zones bruyantes...

Le recours aux protections auditives individuelles normalisées ne saurait être qu'un palliatif

• Dans l'attente d'un programme visant à la réduction du bruit
• En cas d'intervention de courte durée dans une zone bruyante

Vous bénéficiez d'une surveillance médicale renforcée

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Mis à jour : 17 mars 2021

Ce que vous risquez

L’essence automobile fait partie du groupe des carburants (essence automobile, gas-oil, mazout, kérozène). Elle est fréquemment utilisée dans les garages mais aussi dans les activités domestiques et de loisirs.

Attention

Attention
Pour les cancérogènes, il n’existe pas de dose d’exposition minimale qui garantisse l’absence de risque.

Comment diminuer l’exposition

Le port de gants nitrile (résistant aux produits chimiques) est indispensable pour toute intervention

• Pour les interventions sur les filtres ou pompe :
  • L’utilisation de serre-durite est conseillée avant désolidarisation du filtre ou de la pompe pour limiter l’écoulement,
  • Si la désolidarisation durite-filtre est difficile, un pare-face est recommandé pour éviter les projections au niveau du visage.
• Pour les interventions sur carburateur :
  • Le port d’un masque filtrant type A est recommandé (bande marron),
  • Le nettoyage sera réalisé à la fontaine de dégraissage.
• Pour les interventions sur réservoir, jauge à essence :
  • La vidange du réservoir par l’utilisation de pompe électrique et la récupération du carburant dans un jerrican sont conseillées,
  • Le port d’un masque filtrant type A est recommandé (bande marron).

Dans la mesure du possible, le client viendra avec un véhicule présentant un niveau de réservoir au plus bas.

• Pour le contrôle de « pression essence » sur les véhicules à injection,

(D’après les recommandations parues dans : « Archives des Maladies Professionnelles » (2000,61,3) JM Wendling)

Certains modes opératoires doivent impérativement disparaître

• Le lavage des mains à l’essence,
• Le lavage, trempage des pièces dans un bac d’essence,
• Le siphonage, soufflage, aspiration avec la bouche de pièces ayant contenu de l’essence (gicleur de ralenti),
• L’utilisation de chiffons en tissu pour absorber l’essence, mis dans la poche puis réutilisés,
• Transvasement manuel.

Vous bénéficiez d’une surveillance médicale renforcée

Vous bénéficierez d’une surveillance post-professionnelle :

Les personnes qui, au cours de leur activité salariée, ont été exposées à des agents cancérogènes peuvent demander, si elles sont inactives, demandeurs d’emploi ou retraitées, à bénéficier d’une surveillance médicale post-professionnelle. Elle sera prise en charge par la caisse primaire d’assurance- maladie ou l’organisation spéciale de sécurité sociale. (Arrêté du. 28 févr. 1995: JO, 22 mars).

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Mis à jour : 17 mars 2021

Ce que vous risquez

• En cas d’exposition à forte concentration : maux de tête, vertiges, troubles de conscience pouvant aller jusqu’au coma,
• Certains éthers de glycols sont suspectés d’autres effets toxiques :
  • Sur la fertilité et le développement fœtal,
  • Sur les cellules sanguines.

Comment reconnaître ceux qui sont toxiques

• Par l’étiquetage :

Matières à risques, respiratoires, cancérogènes, mutagènes ou pour la reproduction

• Et les mentions de dangers :
  • H360F Peut nuire à la fertilité,
  • H360D Peut nuire au fœtus,
  • H361f Susceptible de nuire à la fertilité,
  • H361d Susceptible de nuire au fœtus.
  • Par les fiches de données de sécurité qui doivent être à la disposition des utilisateurs.

Dans quels produits ?

Les éthers de glycol sont des solvants qui entrent dans la composition de nombreux produits à usage industriel et domestique.

Peintures, vernis :

• En phase aqueuse,
• En phase solvant,

Encres :

• Sérigraphie,
• Flexographie,
• Héliogravure,
• Cosmétiques.

Produits à usage métallurgique et mécanique :

• fluides hydrauliques,
• décapants,
• dégraissants.

Produits d’entretien :

• Lave-vitres,
• Détergents,
• Nettoyant moquette,
• Savons,
• Cires.

Autres :

• Colles,
• Produits phytosanitaires de traitement du bois,
• Produits offset,
• Flux de soudage,
• Dégraissants textiles,
• Antigels.

Comment prévenir le risque

• En remplaçant les éthers de glycol classés toxiques pour la reproduction par des composés moins dangereux,
• En captant les vapeurs ou les aérosols à la source d’émission,
• En portant des gants et appareils de protections respiratoires adaptés.

Ne pas se laver les mains avec ces produits

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Mis à jour : 17 mars 2021

Définition des agents cancérogènes

Peuvent être cancérogènes :

• Des substances chimiques,
• Des agents physiques,
• Des agents biologiques,
• Des procédés industriels,

Indentification des agents cancérogènes

Les cancérogènes chimiques peuvent être identifiés grâce à l’étiquetage où figurent :

Un pictogramme

Matières à risques, respiratoires, cancérogènes, mutagènes ou pour la reproduction

 Et au moins

Une mention de danger

• H350 : Peut provoquer le cancer,
• H350 i : Peut provoquer le cancer par inhalation,
• H351 : Susceptible de provoquer le cancer.

Cas particuliers

Pour les agents physiques et biologiques Il n’existe pas d’étiquetage spécifique, le pictogramme d’identification ne permet pas de présumer du caractère cancérogène de l’agent :

Rayonnements ionisants	Risque biologique

ATTENTION : pour les cancérogènes, il n’existe pas de dose d’exposition minimale qui garantisse l’absence de risque.

Classification des agents cancérogènes

• Classification de l’Union Européenne en 3 groupes en fonction du degré de certitude du risque cancérogène : ne prend en compte que les substances et préparations chimiques,
• Classification du Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) en 5 catégories sur le même critère de certitude. Elle permet d’identifier certains agents non pris en compte par la réglementation européenne :
  • Les substances et procédés chimiques : brouillards ou vapeurs d’acide sulfurique, silice…
  • Les risques physiques : rayonnements U.V.,
  • Les risques biologiques : virus Epstein-Barr, virus des hépatites B et C, papillomavirus, aflatoxines,
  • Les situations d’exposition et certains procédés industriels.

Expositions professionnelles

Circonstances d’expositions professionnelles reconnues les plus courantes : (selon le CIRC)

• Groupe 1 (cancérogènes avérés pour l’homme) :
  • Exposition aux brouillards d’acides minéraux forts contenant de l’acide sulfurique,
  • Industrie du caoutchouc,
  • Fabrication et réparation de chaussures,
  • Fonderies de fonte et d’acier,
  • Fabrication de meubles et ébénisterie,
  • Exposition professionnelle des peintres,
  • Tabagisme passif.
• Groupe 2A (probablement cancérogènes pour l’homme) :
  • Coiffeurs et barbiers (exposition aux colorants avant 1986),
  • Cobalt métal en présence de carbure de tungstène,
  • Verrerie d’art, fabrication de verre creux et verre moulé.
• Groupe 2B (cancérogènes possibles pour l’homme) :
  • Cobalt métal en absence de carbure de tungstène,
  • Charpenterie menuiserie.

Liste non exhaustive…

Comment prévenir le risque

Des dispositions spécifiques existent pour les rayonnements ionisants et pour les risques biologiques. Pour les cancérogènes chimiques, l’employeur est soumis à des obligations réglementaires :

• Evaluation du risque,
• Substitution obligatoire si techniquement possible,
• Travail en vase clos si substitution impossible,
• Captage des polluants à la source si les deux mesures précédentes sont impossibles,
• Limitation du nombre de travailleurs exposés,
• Mise en place de mesures de détection précoce en cas de défaillance des systèmes de protection,
• Délimitation des zones à risque, étiquetage des récipients,
• Formation et information des travailleurs,
• Liste des salariés exposés,
• Surveillance médicale renforcée.

Surveillance post professionnelle

Après cessation de l’exposition au risque cancérogène :

• Si le salarié est encore en activité une surveillance post-exposition est exercée par le médecin du travail,
• Si le salarié est en inactivité (retraite, chômage…) il bénéficie à sa demande d’une surveillance médicale post-professionnelle assurée par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie s’il a été exposé :
  • A des agents cancérogènes figurant aux tableaux de maladies professionnelles,
  • A des substances ou préparations étiquetées H350 ou H350 i ,
  • A des produits ou des procédés listés par arrêtés,
  • A des rayonnements ionisants.

FAITES LE POINT SUR VOTRE TRAVAIL : A quels agents ou procédés êtes-vous exposés ?

• Les produits que vous utilisez sont-ils cancérogènes (étiquetage, fiche de données de sécurité) ?
• Utilisez vous ces produits souvent ou de façon épisodique ?
• Risquez vous de les inhaler, de les porter à la bouche ?
• D’être éclaboussé ou d’en imprégner vos mains ?
• Etes-vous protégés par des équipements collectifs ou individuels ?

Pensez à en discuter avec votre médecin du travail.

Maladies professionnelles indemnisables

Réparation

Les cancers figurant aux tableaux des maladies professionnelles (MP) doivent être déclarés auprès de la CPAM ; ils ouvrent droit à réparation.

Si l’origine professionnelle est fortement suspectée mais qu’il n’existe pas de tableau de MP correspondant, une reconnaissance est possible par la saisine du Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP).

Tableau des maladies professionnelles